La vie des Commissions Aménagement de l'espace Urbanisme PLUi Porter à connaissance Direction Départementale du Territoire Dossier DDT

Direction Départementale du Territoire (DDT)

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des informations portées par l'Etat à la connaissance de la CCVU

 

COURRIER concernant l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal

 

LIVRE 1 : DOMAINES AUTRES QUE L'HABITATddt

 

LIVRE 2 : VOLET HABITAT

 

CI-DESSOUS LES ANNEXES DANS LE CADRE DU PAC DE LA DDT (ANNEXE 3 NON REÇUE) :

 ANNEXE 1 : Circulaire n°96-32 du 13 mai 1996

ANNEXE 2 : Arrêtés de classement sonore des infrastructures de transports terrestres des communes de Chilly, Contamine-Sarzin, Frangy, Marlioz,

Musièges

ANNEXE 4 : Numériser les documents d'urbanisme

ANNEXE 5 : Présentation générale du géoportail de l'urbanisme

ANNEXE 6 : CCTP pour la prise en compte des risques naturels dans le PLU

ANNEXE 7 : Concessions

ANNEXE 8 : Règles techniques pour la défenses contre l'incendie

ANNEXE 9 : Eléments de connaissance environnementale et Corridors écologiques

ANNEXE 10 : Mesures conservatoires le long des ruisseaux et torrents