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    Débat 12 décembre 2016
    
    FRANGY
    
    Modification simplifiée n°1 du PLU de Frangy
    
    Délibération n°2016/04/14 Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Frangy
    
    Révisions allégées n°1 et n°3 du PLU de Frangy
    
    Délibération n°2016/02/01 Approbation de la révision dite "allégée" n°1 du PLU de Frangy
    
    Délibération n°2016/02/02 Approbation de la révision dite "allégée" n°3 du PLU de Frangy
    
    PUP des Daines Projet Urbain Partenarial
    
    Délibération n°2016/09/01 Autorisation de signer la convention de PUP
    
    Délibération n°2016/09/02 Autorisation de signer la convention avec la commune
    
    MARLIOZ
    
    Délibération n°2016/04/13 Approbation de la modification n°2 du PLU de Marlioz
    
    MUSIEGES
    
    Délibération n°2016/09/03 Bilan et Projet PLU de Musièges
    
    Bilan de concertation
    
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Chaumont

chaumont

chaumont2

Superficie : 1 238 ha

ruines chteau chaumont

Population municipale (recensement 2009) : 407 habitants

Maire : Monsieur CHATAGNAT André-Gilles

Coordonnées mairie : Chef-Lieu - 74270 CHAUMONT

Tél : 04.50.44.73.01 - Fax : 04.50.44.86.64 - Mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Site: chaumont74.a3w.fr

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